Ou faites-le résumer par
Vos meilleures photos de soirée sont celles où l'on voit des visages. Ce sont aussi les seules qui posent un problème. Une personne reconnaissable garde la main sur son image, même dans votre établissement, même si elle est venue de son plein gré.
La ligne de partage n'est pas entre photo de groupe et portrait. Elle est entre reconnaissable et non reconnaissable.
Une salle prise de dos, de loin, où personne n'est identifiable, ne pose pas la même question qu'un plan sur trois personnes qui rient au comptoir. Dans le second cas, chacune de ces trois personnes peut demander le retrait.
Le nombre ne protège pas. Une photo de cinquante personnes dont quatre sont nettes au premier plan est une photo de ces quatre personnes.
| Ce que vous faites | Est-ce un accord valable ? |
|---|---|
| Une pancarte à l'entrée « soirée photographiée » | Non. Elle informe, elle ne recueille rien |
| Un « ça vous va ? » lancé au moment de la photo | Faible. Rien ne prouve ce qui a été dit ni sur quoi |
| Une case cochée à l'inscription, avec le détail des usages | Oui, et c'est traçable |
| Un accord écrit précisant support, durée et étendue | Oui, c'est la forme la plus sûre |
| Le silence de quelqu'un qui a vu l'appareil | Non |
La pancarte reste utile : elle évite la surprise, et elle permet à quelqu'un de vous dire tout de suite qu'il ne veut pas. Mais ne comptez pas dessus comme preuve.
Le point qui décide en cas de litige est celui-ci : ce n'est pas à la personne de prouver qu'elle a refusé, c'est à vous de prouver qu'elle a accepté. Une photo sans trace d'accord est donc une photo que vous ne pouvez pas défendre.
Le texte de référence tient en une ligne : « chacun a droit au respect de sa vie privée », article 9 du code civil, et le juge peut ordonner toute mesure pour faire cesser une atteinte, y compris en urgence. C'est ce qui rend le retrait rapide si important : une image maintenue après une demande devient une atteinte qui dure.
Deux cas demandent un cran de plus. Un mineur, d'abord : l'accord vient de ses parents, pas de lui, et un anniversaire ou un tournoi de jeux en compte souvent plus qu'on ne croit. Et une personne qui n'est pas cliente, ensuite, l'extra ou le musicien du soir : son image se demande comme celle de n'importe qui, et un contrat de prestation ne vaut pas accord de diffusion s'il n'en parle pas.
Demander l'accord au moment de la photo ne marche pas : c'est bruyant, les gens ont un verre à la main, et personne ne lit rien.
Ce qui marche, c'est de déplacer la question en amont. Au moment de l'inscription ou de l'achat du billet, une case avec une phrase claire sur ce que vous ferez des photos. Le lecteur est assis, il a le temps, et vous gardez la trace.
Vous savez alors, avant la soirée, qui a accepté et qui non. Le photographe cadre en conséquence, ou vous floutez au montage.
| Moment | Ce qu'on demande | Ce qu'on obtient |
|---|---|---|
| À l'inscription en ligne | Une case explicite sur l'usage des photos | Une liste, avant la soirée |
| À l'entrée | Rien, on informe seulement | Le droit de dire non tout de suite |
| Pendant la soirée | Un accord oral, pour un plan précis | Une confirmation à noter |
| Avant publication | Une relecture des visages nets | Le tri qui évite le litige |
Cette collecte se fait au même endroit que le reste : votre base client enregistre l'accord avec l'inscription, ce qu'un formulaire papier perd le lendemain matin. Et si vous collectez déjà des contacts au QR code pendant la soirée, la même mécanique sert pour cette question.
Ça arrive, et c'est rarement agressif. Quelqu'un se reconnaît, il ne s'attendait pas à être là, il demande.
Retirez, sans discuter et sans délai. Une image retirée dans l'heure ne fait aucune histoire. Une image maintenue trois jours pendant qu'on cherche qui a raison en fait une.
Puis notez le nom, pour que la même personne ne réapparaisse pas dans le prochain lot. Et le tri se fait avant publication, jamais après : c'est le même réflexe que pour l'affiche et la story, où ce qu'on montre se décide en amont.
Oui dès qu'une personne est reconnaissable. Le droit à l'image découle du droit au respect de la vie privée posé par l'article 9 du code civil, et une personne identifiable peut s'opposer à la diffusion de son image. Une salle photographiée de loin, où personne n'est identifiable, ne pose pas la même question.
Non. Une pancarte informe, elle ne recueille pas d'accord. Elle reste utile parce qu'elle évite la surprise et permet à quelqu'un de refuser tout de suite, mais elle ne constitue pas une preuve. En cas de litige, c'est à celui qui a publié la photo de démontrer qu'il disposait de l'accord de la personne.
Trois éléments : le support de diffusion, par exemple votre compte Instagram et votre site, la durée pendant laquelle vous utiliserez la photo, et l'étendue géographique de la diffusion. Un accord donné sans ces précisions ne couvre pas grand-chose, parce qu'on ne sait pas à quoi la personne a consenti.
Retirer immédiatement, sans chercher à savoir qui a raison. Une image retirée dans l'heure ne produit aucun contentieux, une image maintenue plusieurs jours en produit. Notez ensuite le nom de la personne pour qu'elle n'apparaisse pas dans les publications suivantes. La CNIL décrit par ailleurs la démarche à suivre pour obtenir un retrait.